Formulaires – Orbe

Commune · https://www.orbe.ch · 1,006 formulaires

• Demande de crédit de CHF 70'000.-- pour la révision de l’échelle des traitements du personnel communal Orbe fr pdf
• Demande de crédit de raccordement des collèges de Montchoisi et Chantemerle au chauffage à distance (CAD) situé dans le pèérimètre du PPA "Chantemerle-Montchoisi" Orbe fr pdf
• Demande de crédit destiné à soutenir les entreprises et commerces locaux impactés par la crise sanitaire COVID-19 Orbe fr pdf
• Demande de crédit d'étude complémentaire pour l'élaboration d'un plan partiel d'affectation à Champ-Bornu Orbe fr pdf
• Demande de crédit d'étude complémentaire pour l'élaboration d'un plan partiel d'affectation au Puy des Fourches (Le Signal) Orbe fr pdf
• Demande de crédit d'étude complémentaire pour l'élaboration d'un plan partiel d'affectation au Puy des Fourches/Le Signal Orbe fr pdf
• Demande de crédit d'étude complémentaire pour le traitement des eaux de la Tuffière et des Eaux-Vives et l'augmentation de la capacité du réservoir du Bois de Chêne Orbe fr pdf
• Demande de crédit d'étude du potentiel hydrogéologique et géothermique de la plaine de l'Orbe Orbe fr pdf
• Demande de crédit d'étude pour la construction de nouvelles salles de classe primaires et d'une salle de gymnastique sur le site de Chantemerle Orbe fr pdf
• Demande de crédit d'étude pour la construction d'une caserne du feu Orbe fr pdf
• Demande de crédit d'étude pour la construction d'une garderie à Saint-Claude Orbe fr pdf
• Demande de crédit d'étude pour la construction d'un nouveau collège primaire Orbe fr pdf
• Demande de crédit d'étude pour l'aménagement de la "Route bleue" Orbe fr pdf
• Demande de crédit d'étude pour la modernisation de la station d'épuration Orbe fr pdf
• Demande de crédit d'étude pour la réalisation du PPA Le Puisoir et réponse à la motion Jean-Philippe Antonietti concernant l'aménagement ba-ti-gnollesque du Puisoir Orbe fr pdf
• Demande de crédit d'étude pour la rénovation de la piscine du Signal et de ses bâtiments Orbe fr pdf
• Demande de crédit d'étude pour la révision du plan de quartier "Creux-de-Rave" Orbe fr pdf
• Demande de crédit d'étude pour la sécurisation du carrefour entre la route de Chavornay et le chemin de Longeraie Orbe fr pdf
• Demande de crédit d’étude pour la sécurisation du carrefour entre la route de Chavornay et le chemin de Longeraie Orbe fr pdf
• Demande de crédit d'étude pour la sécurisation du Temple, le changement de la chaudière et l'implantation de WC publics Orbe fr pdf
• Demande de crédit d'étude pour l'augmentation de la capacité d'épuration de la STEP Orbe fr pdf
• Demande de crédit d'étude pour l'élaboration d'un "Objectif communal du logement" Orbe fr pdf
• Demande de crédit d'étude pour l'élaboration d'un plan partiel d'affectation A Saint-Claude et l'aménagement d'une garderie dans le rural existant Orbe fr pdf
• Demande de crédit d'étude pour l'élaboration d'un plan partiel d'affectation aux Pâquerets Orbe fr pdf
• Demande de crédit d'étude pour le lancement d'un processus Agenda 21 et réponse à la motion Samuel Metzener, Arnaud Bouverat et Christophe Hunziker pour garantir la qualité de vie dans les quartiers Orbe fr pdf
• Demande de crédit d'étude pour les équipements Longues Raies et Passon Orbe fr pdf
• Demande de crédit d'étude pour l'interconnexion des réseaux d'eau potable de la plaine de l'Orbe Orbe fr pdf
• Demande de crédit d'étude pour une politique du logement à Orbe Orbe fr pdf
• Demande de crédit et d’autorisation pour l’ouverture d’une nouvelle structure d’accueil de type UAPE à la route des Granges-Saint-Martin 3, en réponse à l’interpellation de Rachel Fasel, Agnès Pache, Delphine Lemay, Corinne Authouart Piguet, Nicole Haenggeli, Adeline Lachat, Stéphane Collet, Schirle Orbe fr pdf
• Demande de crédit et d’autorisation pour l’ouverture d’une nouvelle structure d’accueil de type UAPE à la route des Granges Saint-Martin 3, en réponse à l’interpellation Rachel Fasel, Agnès Pache, Delphine Lemay, Corinne Authouart Piguet, Nicole Haenggeli, Adeline Lachat, Stéphane Collet, Schirley G Orbe fr pdf