Formulaires – Orbe

Commune · https://www.orbe.ch · 1,006 formulaires

• Décompte final préavis no 41/07 : Demande de crédit pour l'élaboration d'un plan partiel d'affectation aux Pâquerets Orbe fr pdf
• Décompte final préavis no 71/05 - Demande de crédit pour la rénovation et l'agrandissement des ouvrages de traitement des boues et une nouvelle installation de stockage et valorisation du biogaz Orbe fr pdf
• Décompte final préavis no 81/05 - Demande de crédit pour la réalisation des équipements du plan de quartier Plamont-Montchoisi et le prolongement du chemin du Suchet Orbe fr pdf
• Demande d'autorisation d'adhérer à la société Travys SA Orbe fr pdf
• Demande d'autorisation de diffusion de musique Orbe fr pdf
• Demande d'autorisation de vente de tabac Orbe fr pdf
• Demande d’autorisation pour branchement Orbe fr pdf
• Demande d’autorisation pour fouille sur le domaine public Orbe fr pdf
• Demande d’autorisation pour installation d’eau intérieure Orbe fr pdf
• Demande d'autorisation pour pose d'un procédé de réclame Orbe fr pdf
• Demande d'autorisation pour transformation ou construction par dispense d'enquête publique Orbe fr pdf
• demande d’autorisation pour utilisation temporaire du domaine public Orbe fr pdf
• Demande de concession pour exécuter des installations d’eau à usage domestique Orbe fr pdf
• Demande de crédit-cadre pour les mesures d’accompagnement des travaux de modernisation de la ligne ferroviaire Orbe-Chavornay pour la période 2026 - 2027 Orbe fr pdf
• Demande de crédit complémentaire au budget 2007 Orbe fr pdf
• Demande de crédit complémentaire au budget de fonctionnement 2017 pour le réaménagement de la chaussée de la rue des Remparts-Sud Orbe fr pdf
• Demande de crédit complémentaire au préavis no 51/24 pour l’assainissement des réseaux souterrains de la partie supérieure du chemin de la Tour-Carrée Orbe fr pdf
• Demande de crédit complémentaire pour l'agrandissement de l'Hôtel de Ville Orbe fr pdf
• Demande de crédit complémentaire pour l'aménagement du carrefour "Grand-Pont - Saint-Eloi" Orbe fr pdf
• Demande de crédit complémentaire pour l'aménagement du carrefour "Grand-Pont -Saint-Eloi" Orbe fr pdf
• Demande de crédit complémentaire pour la réfection du chemin des Vaux Orbe fr pdf
• Demande de crédit complémentaire pour la réhabilitation du Casino Orbe fr pdf
• Demande de crédit complémentaire pour la transformation de la salle de géographie du collège de Chantemerle (ordre d'urgence) Orbe fr pdf
• Demande de crédit complémentaire pour le réaménagement de la place du Marché Orbe fr pdf
• Demande de crédit complémentaire pour le réaménagement et la rénovation des infrastructures de la place du Marché Orbe fr pdf
• Demande de crédit complémentaire pour les travaux de réfection et d’aménagements de l’avenue de Thienne Orbe fr pdf
• Demande de crédit complémentaire pour l'étude de la réhabilitation du Casino Orbe fr pdf
• Demande de crédit de CHF 150'000.-- pour l’organisation d’une étape de Tour de Romandie 2026 à Orbe Orbe fr pdf
• Demande de crédit de CHF 150'000. -- pour l’organisation d’une étape du Tour de Romandie 2026 à Orbe Orbe fr pdf
• Demande de crédit de CHF 70'000.-- pour la révision de l’échelle des traitements du personnel commun al Orbe fr pdf