Formulaires – Champagne

Commune · https://www.champagne.ch · 791 formulaires

• une procuration écrite Champagne fr pdf
• Formulaire d’annonce / de départ du chien (document Champagne fr pdf
• FORMULAIRE « DEMANDE D’AUTORISATION MUNICIPALE POUR CONSTRUCTION DE MINIME IMPORTANCE » Champagne fr pdf
• FORMULAIRE « DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE » Champagne fr pdf
• FORMULAIRE « DEMANDE D’AUTORISATION MUNICIPALE POUR POSE DE PANNEAUX SOLAIRES » Champagne fr pdf
• FORMULAIRE « DEMANDE DE RENSEIGNEMENT POUR LES STREETBOX » Champagne fr pdf
• FORMULAIRE « DEMANDE D’AUTORISATION POUR LA SUPPRESSION ET/OU ELAGAGE EXCEDENT L’ENTRETIEN COURANT DU PATRIMOINE ARBORE » Champagne fr pdf
• Formulaire d’annonce de nuitées Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 44 (18): Demande d’adoption d’un crédit pour l’organisation d’un concours d’architecture en vue de réaliser les équipements publics de « Derrière Ville » et d’effectuer une étude de trafic liée à ce développement Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 05 (21): Demande d’adoption d’un crédit pour le mandat d’étude en vue de la réalisation d’un campus scolaire sur la zone de Derrière Ville Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 36 (23) : Demande d’adoption d’un crédit pour le mandat d’étude n°2 en vue de la procédure d’autorisation et les appels d’offre du campus scolaire et sportif de Derrière Ville Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 59 (25) : Demande d’adoption d’un crédit d’étude pour le développement d’une stratégie de positionnement et d’un modèle économique pour le Campus scolaire et sportif Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 68 (25) : Demande d’adoption d’un crédit de construction pour le campus scolaire et sportif de Derrière Ville Champagne fr pdf
• Attestation de conformité de la version électronique Champagne fr pdf
• Formulaire P : demande de permis de construire Champagne fr pdf
• Procuration de la Fondation pour le développement du Sport à Champagne Champagne fr pdf
• Formulaire 43 ECA – bâtiment A (centre scolaire et UAPE) Champagne fr pdf
• Formulaire 43 ECA – bâtiment B (centre sportif) Champagne fr pdf
• Formulaire 43 ECA – bâtiment C (aula et vestiaires football) Champagne fr pdf
• 46 – Demande d’approbation d’abri PCi Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 68 (20): Demande d’adoption d’un crédit pour la transformation du collège en espace santé Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 53 (19): Demande d’adoption d’un crédit pour la révision du Plan d’affectation communal de Champagne Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 2 (26) : Autorisation générale d’engager des dépenses extrabudgétaires imprévisibles et exceptionnelles pour la législature 2026-2031 Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 3 (26) : Autorisation générale à accorder à la Municipalité pour la constitution de sociétés commerciales, d’associations et de fondations, ainsi que l’acquisition et l’aliénation de participations dans les sociétés commerciales et l’adhésion à de telles entités pour la législat Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 4 (26) : Autorisation générale à accorder à la Municipalité pour l’acceptation de legs et de donations affectés de conditions ou de charges, ainsi que l’acceptation de successions pour la législature 2026-2031 Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 6 (26) : Demande d’adoption d’un crédit pour l’étude d’aménagement de places de stationnement longue durée Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 77 (26) : Demande d’adoption des comptes 2025, entente intercommunale de la STEP de Champagne, Champagne, Grandson, (hameau de Bru), Mauborget, Tévenon Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 79 (26) : Demande d’adoption des comptes 2025, Commune de Champagne Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 80 (26) : Demande d’autorisation d’accorder un prêt à l’association Champagelles sur Orges pour l’organisation du Giron du Nord FVJC 2026 Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 81 (26) : Demande d’adoption d’une augmentation de budget pour la mise en œuvre d’une installation temporaire d’urgence pour l’aération du bassin biologique de la STEP Champagne fr pdf