Formulaires – Val-de-Travers

Commune · https://val-de-travers.ch · 371 formulaires

• Columbarium - formulaire à remplir Val-de-Travers fr pdf
• Procuration pour représentant légal Val-de-Travers fr pdf
• Formulaire d'inscription préscolaire Fichier Val-de-Travers fr pdf
• Demande d'intégration Fichier Val-de-Travers fr pdf
• Jardin Malin - Formulaire d'inscription Fichier Val-de-Travers fr pdf
• Commerce itinérant Fichier Val-de-Travers fr pdf
• Prolongations occasionnelles pour établissements publics Fichier Val-de-Travers fr pdf
• Marchés hebdomadaires Fichier Val-de-Travers fr pdf
• Crédit du Conseil général relatif à une demande de crédit de 198'000 francs pou… Val-de-Travers fr pdf
• Confirmation de séparations (couple sans enfant) Val-de-Travers fr pdf
• Confirmation de séparations (couple avec enfant·s mineur·s commun·s) Val-de-Travers fr pdf
• Confirmation de reprise de la vie commune Val-de-Travers fr pdf
• Autorisation de logement Val-de-Travers fr pdf
• Déclaration de résidence des enfants mineurs Val-de-Travers fr pdf
• Annonce de mutation pour propriétaire Val-de-Travers fr pdf
• Annonce pour propriétaire de chien Val-de-Travers fr pdf
• Dépôt d’un permis de minime importance Fichier Val-de-Travers fr pdf
• Procédure demande de permis Fichier Val-de-Travers fr pdf
• Modèle de demande d'initiative Fichier Val-de-Travers fr pdf
• Modèle de demande de référendum Fichier Val-de-Travers fr pdf
• Formulaire pour l'établissement des listes Fichier Val-de-Travers fr pdf
• Demande de subvention pour soins dentaires Fichier Val-de-Travers fr pdf
• Demande de calcul pour subventions de soins dentaires Fichier Val-de-Travers fr pdf
• Modalités d'inscriptions au Guichet Unique et à SATAC 2 Neuchâtel fr pdf
• ​Manuel à l'attention des requérants et des mandataires Neuchâtel fr pdf
• Manuel à l'attention des communes Neuchâtel fr pdf
• Bordereau accompagnant toute demande de permis Neuchâtel fr pdf
• Demande de permis de construire sanction minime importance (procédure simplifiée) Neuchâtel fr pdf
• Accord des voisins Neuchâtel fr pdf
• Inscription d'une limite fictive au sens de l'article 11a LCAT - AIHC Neuchâtel fr pdf