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SYSCOHADA révisé
Classe 1 · COMPTES DE RESSOURCES DURABLES
10
CAPITAL
101
CAPITAL SOCIAL
1011
Capital souscrit, non appelé
1012
Capital souscrit, appelé, non versé
1013
Capital souscrit, appelé, versé, non amorti
1014
Capital souscrit, appelé, versé, amorti
1018
Capital souscrit soumis à des conditions particulières
102
CAPITAL PAR DOTATION
1021
Dotation initiale
1022
Dotations complémentaires
1028
Autres dotations
103
CAPITAL PERSONNEL
104
COMPTE DE L'EXPLOITANT
1041
Apports temporaires
1042
Opérations courantes
1043
Rémunérations, impôts et autres charges personnelles
1047
Prélèvements d'autoconsommation
1048
Autres prélèvements
105
PRIMES LIÉES AU CAPITAL SOCIAL
1051
Primes d'émission
1052
Primes d'apport
1053
Primes de fusion
1054
Primes de conversion
1058
Autres primes
106
ÉCARTS DE RÉÉVALUATION
1061
Écarts de réévaluation légale
1062
Écarts de réévaluation libre
109
APPORTEURS, CAPITAL SOUSCRIT, NON APPELÉ
11
RÉSERVES
111
RÉSERVE LÉGALE
112
RÉSERVES STATUTAIRES OU CONTRACTUELLES
113
RÉSERVES RÉGLEMENTÉES
1131
Réserves de plus-values nettes à long terme
1132
Réserves d'attribution gratuite d'actions au personnel salarié et aux dirigeants
1133
Réserves consécutives à l'octroi de subventions d'investissement
1134
Réserves des valeurs mobilières donnant accès au capital
1138
Autres réserves réglementées
118
AUTRES RÉSERVES
1181
Réserves facultatives
1188
Réserves diverses
12
REPORT A NOUVEAU
121
REPORT À NOUVEAU CRÉDITEUR
129
REPORT À NOUVEAU DÉBITEUR
1291
Perte nette à reporter
1292
Perte - Amortissements réputés différés
13
RÉSULTAT NET DE L'EXERCICE
130
RÉSULTAT EN INSTANCE D'AFFECTATION
1301
Résultat en instance d'affectation : Bénéfice
1309
Résultat en instance d'affectation : Perte
131
RÉSULTAT NET : BÉNÉFICE
132
MARGE COMMERCIALE (MC)
133
VALEUR AJOUTÉE (V.A.)
134
EXCÉDENT BRUT D'EXPLOITATION (E.B.E.)
135
RÉSULTAT D'EXPLOITATION (R.E.)
136
RÉSULTAT FINANCIER (R.F.)
137
RÉSULTAT DES ACTIVITÉS ORDINAIRES (R.A.O.)
138
RÉSULTAT HORS ACTIVITÉS ORDINAIRES (R.H.A.O.)
1381
Résultat de fusion
1382
Résultat d'apport partiel d'actif
1383
Résultat de scission
1384
Résultat de liquidation
139
RÉSULTAT NET : PERTE
14
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
141
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT
1411
État
1412
Régions
1413
Départements
1414
Communes et collectivités publiques décentralisées
1415
Entités publiques ou mixtes
1416
Entités et organismes privés
1417
Organismes internationaux
1418
Autres
148
AUTRES SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
15
PROVISIONS RÉGLEMENTÉES ET FONDS ASSIMILÉS
151
AMORTISSEMENTS DÉROGATOIRES
152
PLUS-VALUES DE CESSION À RÉINVESTIR
153
FONDS RÉGLEMENTÉS
1531
Fonds National
1532
Prélèvement pour le Budget
154
PROVISIONS SPÉCIALES DE RÉÉVALUATION
155
PROVISIONS RÉGLEMENTÉES RELATIVES AUX IMMOBILISATIONS
1551
Reconstitution des gisements miniers et pétroliers
156
PROVISIONS RÉGLEMENTÉES RELATIVES AUX STOCKS
1561
Hausse de prix
1562
Fluctuation des cours
157
PROVISIONS POUR INVESTISSEMENT
158
AUTRES PROVISIONS ET FONDS RÉGLEMENTES
16
EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILÉES
161
EMPRUNTS OBLIGATAIRES
1611
Emprunts obligataires ordinaires
1612
Emprunts obligataires convertibles en actions
1613
Emprunts obligataires remboursables en actions
1618
Autres emprunts obligataires
162
EMPRUNTS ET DETTES AUPRÈS DES ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT
163
AVANCES REÇUES DE L'ÉTAT
164
AVANCES REÇUES ET COMPTES COURANTS BLOQUÉS
165
DÉPÔTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS
1651
Dépôts
1652
Cautionnements
166
INTÉRÊTS COURUS
1661
sur emprunts obligataires
1662
sur emprunts et dettes auprès des établissements de crédit
1663
sur avances reçues de l'État
1664
sur avances reçues et comptes courants bloqués
1665
sur dépôts et cautionnements reçus
1667
sur avances assorties de conditions particulières
1668
sur autres emprunts et dettes
167
AVANCES ASSORTIES DE CONDITIONS PARTICULIÈRES
1671
Avances bloquées pour augmentation du capital
1672
Avances conditionnées par l'État
1673
Avances conditionnées par les autres organismes africains
1674
Avances conditionnées par les organismes internationaux
168
AUTRES EMPRUNTS ET DETTES
1681
Rentes viagères capitalisées
1682
Billets de fonds
1683
Dettes consécutives à des titres empruntés
1684
Emprunts participatifs
1685
Participation des travailleurs aux bénéfices
1686
Emprunts et dettes contractés auprès des autres tiers
17
DETTES DE LOCATION ACQUISITION
172
DETTES DE LOCATION ACQUISITION/ CRÉDIT-BAIL IMMOBILIER
173
DETTES DE LOCATION ACQUISITION/ CRÉDIT-BAIL MOBILIER
174
DETTES DE LOCATION ACQUISITION /LOCATION DE VENTE
176
INTÉRÊTS COURUS
1762
sur dettes de location acquisition / crédit-bail immobilier
1763
dettes de location acquisition /crédit-bail mobilier
1764
sur dettes de location acquisition /location-vente
1768
sur autres dettes de location acquisition
178
AUTRES DETTES DE LOCATION ACQUISITION
18
DETTES LIÉES À DES PARTICIPATIONS ET COMPTES DE LIAISON DES ÉTABLISSEMENTS ET SOCIÉTÉS EN PARTICIPATION
181
DETTES LIÉES À DES PARTICIPATIONS
1811
Dettes liées à des participations (groupe)
1812
Dettes liées à des participations (hors groupe)
182
DETTES LIÉES À DES SOCIÉTÉS EN PARTICIPATION
183
INTÉRÊTS COURUS SUR DETTES LIÉES À DES PARTICIPATIONS
184
COMPTES PERMANENTS BLOQUÉS DES ÉTABLISSEMENTS ET SUCCURSALES
185
COMPTES PERMANENTS NON BLOQUÉS DES ÉTABLISSEMENTS ET SUCCURSALES
186
COMPTES DE LIAISON CHARGES
187
COMPTES DE LIAISON PRODUITS
188
COMPTES DE LIAISON DES SOCIÉTÉS EN PARTICIPATION
19
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
191
PROVISIONS POUR LITIGES
192
PROVISIONS POUR GARANTIES DONNÉES AUX CLIENTS
193
PROVISIONS POUR PERTES SUR MARCHÉS À ACHÈVEMENT FUTUR
194
PROVISIONS POUR PERTES DE CHANGE
195
PROVISIONS POUR IMPÔTS
196
PROVISIONS POUR PENSIONS ET OBLIGATIONS SIMILAIRES
1961
Provisions pour pensions et obligations similaires – engagement de retraite
1962
Actif du régime de retraite
197
PROVISIONS POUR RESTRUCTURATION
198
AUTRES PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
1981
Provisions pour amendes et pénalités
1983
Provisions pour propre assureur
1984
Provisions pour démantèlement et remise en état
1985
Provisions pour droits à réduction ou avantage en nature (Chèques cadeau, cartes de fidélité...)
1988
Provisions pour divers risques et charges
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