Formulaires – Les Bois

Commune · https://www.lesbois.ch · 604 formulaires

• Autorisation des voisins Les Bois fr pdf
• Cahier des charges analyse communication Conseil communal - personnel Les Bois fr pdf
• Déclarations d'impôts - Ramassage des ordures - Recherche de bénévoles pour la Schubertiade des 3 et 4 septembre 2011 - Groupe de réflexion en faveur de la jeunesse Les Bois fr pdf
• Demande d'autorisation de fouille dans une route communale Les Bois fr pdf
• Demande de congé spécial Les Bois fr pdf
• Demande de subvention Les Bois fr pdf
• Fermeture du bureau communal durant les fêtes - Déchetterie communale - Ensemble aux bois - Inscription à l'assurance chômage durant les fêtes - Commission des écoles secondaires des franches-montagnes Les Bois fr pdf
• Foire de printemps, samedi 26 avril 2008 - Crèche «Croque-Pomme» – inscriptions définitives - Taxe des chiens Les Bois fr pdf
• Formulaire d'annonce panneaux solaires Les Bois fr pdf
• Formulaire de demande de congé Les Bois fr pdf
• Inscription a l’assurance chômage - Ramassage des ordures ménagères Les Bois fr pdf
• Inscriptions à l’assurance chômage - Octroi de subsides de formation - Foire d’été et cérémonie d’accueil des nouveaux habitants Les Bois fr pdf
• Mandats tutélaires - Offres d'emplois - Référendum contre le crédit de Fr. 930'000.00 destine à l'élaboration d'un projet d'une nouvelle halle de gymnastique aux bois - Foire de printemps et marche de petit bétail, samedi 28 avril 2012 Les Bois fr pdf
• Modification du registre des chiens Les Bois fr pdf
• Nouveau personnel au service de la commune - Inscription à l'assurance chômage durant les fêtes - Elimination des sapins de Noël Les Bois fr pdf
• Recherche de responsable village Les Bois fr pdf
• Synthèse du questionnaire relatif à l'organisation communale Les Bois fr pdf
• Terrain haut de la montée - Déclaration d’impôts - Formation a l’attention des tuteurs et curateurs prives Les Bois fr pdf
• Transports scolaires - Inscription à l’assurance chômage - Vente de pruneaux à prix réduit Les Bois fr pdf
• Vacances annuelles - Achat de sacs poubelles durant les vacances - Plastiques agricoles - Inscription au chômage lors de la fermeture estivale des bureaux - Vente de cerises et de pruneaux Les Bois fr pdf
• Vacances annuelles - Action de vente de cerises et de pruneaux - Inscription a l’assurance chômage Les Bois fr pdf
• Vacances annuelles - Inscription au chômage lors de la fermeture estivale des bureaux - Achat de sacs poubelles durant les vacances - Tirs obligatoires - La ludothèque fête ses 25 ans - Pétition en faveur de la levée du moratoire concernant la création de places d'accueil - Vente de cerises et de pr Les Bois fr pdf
• 12 - Attestation concernant les montants versés aux membres de l'administration et aux organes de la direction Jura fr pdf
• 12 - Attestation concernant les montants versés aux membres de l'administration et aux organes de la direction Jura fr pdf
• 2020_Demande d'autorisation : contribution financière à une formation dans le cadre de la Convention scolaire de la Suisse du Nord-Ouest (CSR/RSA 2009)... Jura fr pdf
• 20260128_PV_ouverture_AP_Lavages_tunnels_2026 Jura fr pdf
• 20260224_PV_ouverture_N16_Lutte_plantes_neophytes-indesirables Jura fr pdf
• 240315_Autorisation_reconnaissances_geophysique_sismique Jura fr pdf
• 240521_Autorisation_forageGVL1 Jura fr pdf
• 241219_Autorisation_reconnaissances géophysiques en sismique réflexion 3D Jura fr pdf