Formulaires – Céligny

Commune · https://www.celigny.ch · 698 formulaires

• Administration Geneva fr pdf
• Aide au remplissage de la déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2025 Geneva fr pdf
• Aide au remplissage de la demande de rectification de l’imposition à la source concernant les revenus de l’année 2020 Geneva fr pdf
• Aide au remplissage du formulaire DRIS/TOU concernant les revenus 2021 Geneva fr pdf
• Aide au remplissage du formulaire DRIS/TOU concernant les revenus 2022 Geneva fr pdf
• Aide au remplissage du formulaire DRIS/TOU concernant les revenus 2023 Geneva fr pdf
• Aide au remplissage du formulaire DRIS/TOU concernant les revenus 2024 Geneva fr pdf
• Aide au remplissage du formulaire DRIS/TOU concernant les revenus 2025 Geneva fr pdf
• Analyse financière des dossiers de faillite Geneva fr pdf
• Annexe 0 - Demande d’autorisation pour l'occupation d'un plan d'eau Geneva fr pdf
• Annexe 1 - Demande d’autorisation pour une course Geneva fr pdf
• Annexe 2 - Demande en cas de perturbation d'une ligne TPG Geneva fr pdf
• Annexe 4 - Demande d’autorisation pour organiser une fête foraine ou installer des manèges accessoires à la manifestation Geneva fr pdf
• Annexe 6 – Demande de préavis auprès de l’office cantonal de la protection de la population et des affaires militaires Geneva fr pdf
• Annexe 8 - Demande d’autorisation pour l'utilisation de l'espace aérien Geneva fr pdf
• Annexe 9 - Demande d’autorisation pour un spectacle pyrotechnique Geneva fr pdf
• Annexe à la déclaration fiscale 2017 Succession non partagée Geneva fr pdf
• Annexe à la déclaration fiscale 2018 Succession non partagée Geneva fr pdf
• Annexe à la déclaration fiscale 2019 Succession non partagée Geneva fr pdf
• Annexe à la déclaration fiscale 2020 Succession non partagée Geneva fr pdf
• Annexe à la déclaration fiscale 2021 Succession non partagée Geneva fr pdf
• Annexe à la déclaration fiscale 2022 en cas de participation dans une société non cotée domiciliée à l'étranger Geneva fr pdf
• Annexe à la déclaration fiscale 2022 Succession non partagée Geneva fr pdf
• Annexe à la déclaration fiscale 2023 en cas de participation dans une société non cotée domiciliée à l'étranger Geneva fr pdf
• Annexe à la déclaration fiscale 2023 Succession non partagée Geneva fr pdf
• Annexe à la déclaration fiscale 2024 en cas de participation dans une société non cotée domiciliée à l'étranger Geneva fr pdf
• Annexe à la déclaration fiscale 2024 Succession non partagée Geneva fr pdf
• Annexe à la déclaration fiscale 2025 en cas de participation dans une société non cotée domiciliée à l'étranger Geneva fr pdf
• Annexe à la déclaration fiscale 2025 Succession non partagée Geneva fr pdf
• Annexe I - Enfants à charge - PC AVS/AI Geneva fr pdf