Formulaires – Cheseaux-Noréaz

Commune · https://www.cheseaux-noreaz.ch · 722 formulaires

• éavis municipal 17/23 relatif à la demande de financement de travaux d'assainissement des eaux usées à la route de Cheseaux Cheseaux-Noréaz fr pdf
• Formulaire de demande de permis de construire avec dispense d'enquête (avril 2015) Cheseaux-Noréaz fr pdf
• Préavis municipal 09/22 relatif à une demande d'autorisation d'esffectuer des travaux pour un montant de CHF 50'400.-- pour la modération de la vitesse de la route de Champ-Pittet sur sa partie rectiligne Cheseaux-Noréaz fr pdf
• Préavis municipal 10/22 relatif à une demande d'effectuer des travaux pour un montant de CHF 204'630.-- pour la création d'un trottoir et divers travaux annexes à la route du Gymnase Cheseaux-Noréaz fr pdf
• Préavis municipal 11/22 relatif à une demande d'autorisation d'effectuer des travaux pour un montant de CHF 410'000.-- pour le remplacement de la conduite d'alimentation en eau potable depuis le réservoir du Montéaz - Etape 2 Cheseaux-Noréaz fr pdf
• Préavis municipal 12/22 relatif à une demande de crédit d'investissement de CHF 97'059.-- pour la réalisation d'une installation de traitement des micropolluants à la STEP d'Yverdon-les-Bains Cheseaux-Noréaz fr pdf
• Préavis municipal 28/25 relatif à une demande de crédit d’investissement pour l’achat d’un système de relevé à distance, de modules radio, ainsi que le remplacement d’un tiers des compteurs d’eau potable. Cheseaux-Noréaz fr pdf
• Préavis municipal 30/25 relatif à la demande de crédit d'investissement pour la révision du plan d'affectation communal (PACom) Cheseaux-Noréaz fr pdf
• Préavis municipal 31/25 relatif à une demande de crédit cadre pour la valorisation de l'aire de jeux et de l'espace public aux abords du bâtiment communal Cheseaux-Noréaz fr pdf
• Préavis municipal 37/26 relatif à une demande de cédit cadre de CHF 132'000.-- pour la valorisation de l'aire de jeux et de l'espace public aux abords du bâtiment communal Cheseaux-Noréaz fr pdf
• réavis municipal 18/23 relatif à une demande de financement de travaux pour le remplacement de l'éclairage public du hameau de Cheseaux Cheseaux-Noréaz fr pdf
• 05.12.2019 - RC 19 (CP 4600003925) Grens et Signy-Avenex Tronçon Fléchères - Moulin Veillet Prestations de services d'ingénieur civil mandataire principal et prestations géométriques Vaud fr pdf
• 08 FORM DemanderAutorisation HirMar 20261009 Vaud fr pdf
• 12. Ann Reponse DFA Formulaire de réponse Vaud fr pdf
• 1356.016 DIREN Formulaire solaire 2026 Vaud fr pdf
• 15.12.2020 - RC 1, étape 5 (CP 4600004549) - version corrigée Saint-Prex, Lully, Tolochenaz Réaménagement du tronçon Morges - Saint-Prex Groupement de mandataires pour la réalisation des études phases RPH SIA 31 à 52. Vaud fr pdf
• 19.311 Iv. ct. ZG. Exercer un mandat politique en cas de maternité Vaud fr pdf
• 20200707_Pharma_Declaration_responsabilite Vaud fr pdf
• 24.06.2020 - RC 401 (CP 4600004311) Cheseaux-sur-Lausanne et Lausanne Requalification des giratoires Bel-Air et Mon-Repos du contournement sud de Cheseaux-sur-Lausanne Prestations de services d'ingénieur civil mandataire principal et prestations géométriques Vaud fr pdf
• 26. Annexe Formulaire de réponse.docx Vaud fr pdf
• 28.06.2019 - RC 11 (CP 4600003573) Eysins RDU 1ère étape Prestations de services d'ingénieur civil mandataire principal et prestations géométriques Vaud fr pdf
• 3_1_F_1333_Demande_confidentialite.pdf Vaud fr pdf
• 3_1_F_1342_Demande_extrait_fichier_rapport_controle_technique.pdf Vaud fr pdf
• 3_1_F_338_W_Demande_remplacement_permis_circulation_plaques_vol_vehicule.pdf Vaud fr pdf
• 37 RéponseVD formulaire discrimination raciale Vaud fr pdf
• 4_1_F_1221_Demande_autorisation_examen_pratique_theorique_autre_canton.pdf Vaud fr pdf
• 4 Formulaire demande duplicata Vaud fr pdf
• 6.2 Démarche réactive à la demande de la collaboratrice Vaud fr pdf
• 7 Formulaire demande se faire remplacer Vaud fr pdf
• 8 Formulaire demande attestation bonne conduite Vaud fr pdf