Formulaires – Champagne

Commune · https://www.champagne.ch · 791 formulaires

• Préavis municipal n° 29 (23): Demande d’adoption d’un crédit pour la réalisation d’une école provisoire sur le site de Derrière Ville Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 30 (23): Demande d’adoption d’un crédit pour la réparation d’un moteur de brasseur du bassin biologique de la STEP Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 31 (23) : Demande d’adoption des comptes 2022, entente intercommunale de la STEP de Champagne Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 3 (26) : Autorisation générale à accorder à la Municipalité pour la constitution de sociétés commerciales, d’associations et de fondations, ainsi que l’acquisition et l’aliénation de participations dans les sociétés commerciales et l’adhésion à de telles entités pour la législat Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 33 (23) : Demande d’adoption des comptes 2022, Commune de Champagne Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 35 (23) : Demande de crédit pour des travaux d’ouvertures du mur de la Vidéride en vue de la réalisation d’aménagements en faveur de la mobilité Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 36 (23) : Demande d’adoption d’un crédit pour le mandat d’étude n°2 en vue de la procédure d’autorisation et les appels d’offre du campus scolaire et sportif de Derrière Ville Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 38 (23) : Demande de crédit pour l’acquisition de matériel pour le Point de Rencontre d’Urgence (PRU) Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 39 (23) : Demande d’adoption d’un crédit pour la rénovation partielle du temple de Champagne Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 40 (23) : Demande d’adoption du budget 2024, Entente intercommunale de la STEP de Champagne, Champagne, Grandson (hameau de Bru), Mauborget, Tévenon Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 41 (23) : Demande d’adoption du budget communal 2024 Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 4 (21) : Demande d’adoption d’un crédit pour la pose d’une nouvelle chèvre à la fontaine de la place du collège Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 42 (23) : Demande d’adoption d’un crédit pour la rénovation partielle du refuge communal Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 4 (26) : Autorisation générale à accorder à la Municipalité pour l’acceptation de legs et de donations affectés de conditions ou de charges, ainsi que l’acceptation de successions pour la législature 2026-2031 Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 43 (24) : Demande d’adoption d’un crédit pour le remplacement du serveur de gestion de la STAP (station de pompage) de Saint-Maurice Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 44 (18): Demande d’adoption d’un crédit pour l’organisation d’un concours d’architecture en vue de réaliser les équipements publics de « Derrière Ville » et d’effectuer une étude de trafic liée à ce développement Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 44 (24) : Demande d’autorisation d’accorder un prêt pour l’organisation de la journée des Communes Vaudoises – JCV 2025 Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 45 (24) : Demande d’adoption des comptes 2023, entente intercommunale de la STEP de Champagne, Champagne Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 47 (24) : Demande d’adoption des comptes 2023, Commune de Champagne Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 49 (24) : Demande d’augmentation du budget d’entretien du réseau d’eau potable, compte n°810.3144.01 Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 51 (24) : Demande de crédit d’investissement pour la rénovation du collecteur d’eau claire à la place du collège Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 52 (24) : Demande d’adoption d’un crédit complémentaire pour la transformation du collège en espace santé Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 53 (19): Demande d’adoption d’un crédit pour la révision du Plan d’affectation communal de Champagne Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 53 (24) : Demande d’adoption du budget 2025, Entente intercommunale de la STEP de Champagne, Champagne, Grandson (hameau de Bru), Mauborget, Tévenon Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 54 (24) : Demande d’adoption du budget communal 2025 Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 55 (24) : Demande d’adoption d’un crédit pour l’acquisition d’un système de gestion d’accès aux infrastructures communales Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 56 (25) : Demande d’adoption d’un crédit pour l’acquisition de télécommandes pour l’accès à notre déchèterie Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 57 (25) : Demande d’adoption d’un crédit pour le remplacement des logiciels de gestion communale Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 59 (25) : Demande d’adoption d’un crédit d’étude pour le développement d’une stratégie de positionnement et d’un modèle économique pour le Campus scolaire et sportif Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 60 (25) : Demande d’adoption des comptes 2024, entente intercommunale de la STEP de Champagne, Grandson, (hameau de Bru), Mauborget, Tévenon Champagne fr pdf