Formulaires – Vufflens-la-Ville

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• Préavis municipal n° 5/2019 "Demande d'un crédit de construction pour la rénovation de l'église catholique Saint-Pierre" Vufflens-la-Ville fr pdf
• Préavis municipal n° 6/2022 "Demande d'investissement pour un crédit d'étude relatif à l'aménagement de la ZUP en Bovon soit : la réalisation d'un bâtiment pour une UAPE de 36 places, l'étude de sécurisation routière et zone de dépose minute, la création d'un parc didactique et aménagements paysager Vufflens-la-Ville fr pdf
• Préavis municipal n° 7/2017 "Demande d'un crédit d'investissement pour la création d'un bâtiment polyvalent comprenant un restaurant et un magasin avec agence postale, une cantine (Pic & Croc), un Club-house et deux courts de tennis, un trottoir et parking avec places de parc supplémentaires pour pa Vufflens-la-Ville fr pdf
• Procédé de réclame Vufflens-la-Ville fr pdf
• procuration Vufflens-la-Ville fr pdf
• Stationnement Vufflens-la-Ville fr pdf
• 05.12.2019 - RC 19 (CP 4600003925) Grens et Signy-Avenex Tronçon Fléchères - Moulin Veillet Prestations de services d'ingénieur civil mandataire principal et prestations géométriques Vaud fr pdf
• 08 FORM DemanderAutorisation HirMar 20261009 Vaud fr pdf
• 12. Ann Reponse DFA Formulaire de réponse Vaud fr pdf
• 1356.016 DIREN Formulaire solaire 2026 Vaud fr pdf
• 15.12.2020 - RC 1, étape 5 (CP 4600004549) - version corrigée Saint-Prex, Lully, Tolochenaz Réaménagement du tronçon Morges - Saint-Prex Groupement de mandataires pour la réalisation des études phases RPH SIA 31 à 52. Vaud fr pdf
• 19.311 Iv. ct. ZG. Exercer un mandat politique en cas de maternité Vaud fr pdf
• 20200707_Pharma_Declaration_responsabilite Vaud fr pdf
• 24.06.2020 - RC 401 (CP 4600004311) Cheseaux-sur-Lausanne et Lausanne Requalification des giratoires Bel-Air et Mon-Repos du contournement sud de Cheseaux-sur-Lausanne Prestations de services d'ingénieur civil mandataire principal et prestations géométriques Vaud fr pdf
• 26. Annexe Formulaire de réponse.docx Vaud fr pdf
• 28.06.2019 - RC 11 (CP 4600003573) Eysins RDU 1ère étape Prestations de services d'ingénieur civil mandataire principal et prestations géométriques Vaud fr pdf
• 3_1_F_1333_Demande_confidentialite.pdf Vaud fr pdf
• 3_1_F_1342_Demande_extrait_fichier_rapport_controle_technique.pdf Vaud fr pdf
• 3_1_F_338_W_Demande_remplacement_permis_circulation_plaques_vol_vehicule.pdf Vaud fr pdf
• 37 RéponseVD formulaire discrimination raciale Vaud fr pdf
• 4_1_F_1221_Demande_autorisation_examen_pratique_theorique_autre_canton.pdf Vaud fr pdf
• 4 Formulaire demande duplicata Vaud fr pdf
• 6.2 Démarche réactive à la demande de la collaboratrice Vaud fr pdf
• 7 Formulaire demande se faire remplacer Vaud fr pdf
• 8 Formulaire demande attestation bonne conduite Vaud fr pdf
• Abeilles - demande d'analyse Vaud fr pdf
• Accès au formulaire signalement Vaud fr pdf
• Accréditation d'une formation professionnelle initiale dans une école privée Vaud fr pdf
• ADH Formulaire atterrissage helicoptere 311.122.004 fr Vaud fr pdf
• Agenda agricole : Contributions 2026 / délais et procédures à respecter Vaud fr pdf