Formulaires – Ormont-Dessus

Commune · http://www.ormont-dessus.ch · 759 formulaires

• Préavis municipal n° 05-2023, relatif à la demande d’un crédit de CHF 280’000.00 pour la réfection du revêtement et la remise en état de routes communales Ormont-Dessus fr pdf
• Préavis municipal n° 05-2026, relatif à une demande de crédit complémentaire de CHF 233’000.00 pour le financement de la révision des Plans d’affectation communaux Ormont-Dessus fr pdf
• Préavis municipal n° 06-2026 , Ormont-Dessus fr pdf
• Préavis municipal n° 07-2023, relatif à la demande d’un crédit de CHF 200’000.00 pour des travaux d’aménagement de la déchetterie et des écopoints, ainsi que pour l’achat d’une benne compacteur Ormont-Dessus fr pdf
• Préavis municipal n° 07-2025, relatif à la demande d’un crédit de CHF 295’000.00 pour le réaménagement de la Place du Village, devant le bâtiment de l’Office du Tourisme Ormont-Dessus fr pdf
• Préavis municipal n° 07-2026 , Ormont-Dessus fr pdf
• Préavis municipal n°08-2024, relatif à la demande d’un crédit destiné au remplacement du tractopelle Komatsu WB 70, acquis en 2003 pour le service communal de la voirie Ormont-Dessus fr pdf
• Préavis municipal n° 08-2026 , Ormont-Dessus fr pdf
• Préavis municipal n°09-2024, relatif à la demande de cautionnement communal du prêt LPR en faveur de Télé Villars-Gryon-Diablerets SA pour le renouvellement du télésiège Lac Noir – Chaux Ronde et pour le réaménagement de la piste bleue de Chaux Ronde Ormont-Dessus fr pdf
• Préavis municipal n° 09-2026 , Ormont-Dessus fr pdf
• Préavis municipal n° 10-2023, relatif à la demande d’un crédit de CHF 1’300’000.00 pour la réfection de la route des Voëttes Ormont-Dessus fr pdf
• Préavis municipal n° 11-2023, relatif à la demande d’un crédit de CHF 160’000.00 pour la régularisation de divers travaux indispensables Ormont-Dessus fr pdf
• Préavis municipal n°12-2022, relatif à une demande de crédit complémentaire pour financer la révision des plans d’affectation communaux Ormont-Dessus fr pdf
• Préavis municipal n° 14-2025, relatif à la demande d’un crédit complémentaire de CHF 160’000.00 pour la seconde phase d’étude du projet de rénovation du Parc des Sports des Diablerets Ormont-Dessus fr pdf
• Préavis municipal n° 15-2025, relatif à une demande d’autorisation pour l’aliénation de deux appartements dans le cadre de la liquidation de la succession de feu Monsieur Sergio Duroni Ormont-Dessus fr pdf
• Questionnaire sur les thématiques d’Ormont-Dessus Ormont-Dessus fr pdf
• Questionnaire sur les thématiques fédérales et cantonales Ormont-Dessus fr pdf
• Registre des entreprises - formulaire d'inscription Ormont-Dessus fr pdf
• 05.12.2019 - RC 19 (CP 4600003925) Grens et Signy-Avenex Tronçon Fléchères - Moulin Veillet Prestations de services d'ingénieur civil mandataire principal et prestations géométriques Vaud fr pdf
• 08 FORM DemanderAutorisation HirMar 20261009 Vaud fr pdf
• 12. Ann Reponse DFA Formulaire de réponse Vaud fr pdf
• 1356.016 DIREN Formulaire solaire 2026 Vaud fr pdf
• 15.12.2020 - RC 1, étape 5 (CP 4600004549) - version corrigée Saint-Prex, Lully, Tolochenaz Réaménagement du tronçon Morges - Saint-Prex Groupement de mandataires pour la réalisation des études phases RPH SIA 31 à 52. Vaud fr pdf
• 19.311 Iv. ct. ZG. Exercer un mandat politique en cas de maternité Vaud fr pdf
• 20200707_Pharma_Declaration_responsabilite Vaud fr pdf
• 24.06.2020 - RC 401 (CP 4600004311) Cheseaux-sur-Lausanne et Lausanne Requalification des giratoires Bel-Air et Mon-Repos du contournement sud de Cheseaux-sur-Lausanne Prestations de services d'ingénieur civil mandataire principal et prestations géométriques Vaud fr pdf
• 26. Annexe Formulaire de réponse.docx Vaud fr pdf
• 28.06.2019 - RC 11 (CP 4600003573) Eysins RDU 1ère étape Prestations de services d'ingénieur civil mandataire principal et prestations géométriques Vaud fr pdf
• 3_1_F_1333_Demande_confidentialite.pdf Vaud fr pdf
• 3_1_F_1342_Demande_extrait_fichier_rapport_controle_technique.pdf Vaud fr pdf