Formulaires – Ormont-Dessous

Commune · https://www.ormont-dessous.ch · 869 formulaires

• Préavis 03/2016 - Demande de crédit pour financer des transformations du bâtiment de l’Espace nordique des Alpes vaudoises des Mosses Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 03/2017 - Demande de crédit pour des travaux de réfection du réseau des eaux usées et analyse du bâtiment pour mise en séparatif aux Mosses Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 03/2018 - Demande de crédit pour l’achat d’un véhicule utilitaire pour le service de la voirie en remplacement du Toyota Land Cruiser. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 03/2020 - Demande de crédit pour financer des travaux de réfection du réseau routier. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 03/2022 - Demande de crédit pour financer des travaux de réfection du chemin des Terreaux, Les Mosses. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 03/2023 - Demande de crédit pour l’aménagement d'un bloc d'escalade à l'Espace nordique des Alpes vaudoises aux Mosses. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 03/2024 - Demande de crédit pour financer les travaux d'urgence entrepris au ruisseau du Sépey. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 04/2016 - Demande de crédit pour financer le remplacement de la chaudière et des radiateurs du collège de La Forclaz Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 04/2017 - Demande de crédit pour l'étude d'un avant projet de développement d'infrastructure sur le plateau des Mosses Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 04/2020 - Demande de crédit complémentaire pour financer l’élaboration des nouveaux plans d'affectation (PA) de la commune d'Ormont-Dessous. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 04/2023 - Demande de crédit pour financer l’assainissement de l’ancien pont des Planches. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 04/2024 - Demande de crédit pour l'aménagement d'un espace coworking à la maison de commune, Le Sépey. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 04-2025 - Demande de crédit pour financer la finalisation des plans d'affectation Ormont-Dessous hors centre (PACom) et Le Sépey Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 05/2016 - Demande de crédit pour financer des travaux de réfection du réseau routier Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 05/2018 - Demande de crédit pour financer l'achat d'un véhicule multifonctions et son équipement pour le service de la voirie Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 05/2021 - Demande de crédit pour financer les travaux de réfection de la terrasse sise à l’entrée de la maison de commune, Le Sépey Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 05/2022 - Demande de crédit pour financer des travaux de réfection du chemin de Cergnat à Cergnat. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 05/2023 - Demande de crédit d'étude pour la réalisation d'un schéma directeur communal de mobilité. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 05-2025 - Demande de crédit pour financer des travaux de réfection du chemin du Mont, la Comballaz Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 06/2017 - Demande de crédit complémentaire au préavis 1/2015 pour la réfection de la toiture de la chapelle de la forclaz Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 06/2018 - Demande de crédit pour la réfection d'un mur de soutènement à la route des Vöettes 43 Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 06/2020 - Demande de crédit pour financer la transformation du chalet des soeurs Vurlod sis au Sépey, parcelle RF 81. Deuxième partie Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 06/2021 - Octroi d'autorisations générales pour la législature 2021-2026 Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 06/2022 - Demande de crédit pour financer divers travaux à la route des Voëttes 40, suite aux intempéries. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 06/2023 - Demande de crédit pour financer l'étude dédiée à la mise en conformité du réseau d'eau des Mosses. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 06/2024 - Demande de crédit pour financer divers travaux et aménagements à la maison de commune, Le Sépey. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 06-2025 - Demande de crédit pour le soutien financier au Club Nordique Les Mosses - Pays d'Enhaut pour I'acquisition d'une dameuse Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 07/2016 - Demande de crédit pour l’acquisition de la parcelle RF 1669, au lieu-dit « Es Preises », Les Mosses Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 07/2017 - Demande de crédit pour le déploiement d'un réseau WiFi et pour diverses adaptations du collège du Sépey Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 07/2018 - Demande de crédit pour des travaux de réfection du réseau des eaux usées et analyse des bâtiments pour la mise en séparatif aux Mosses Ormont-Dessous fr pdf