Formulaires

551 formulaires

• PM_2018-06_Demande d'un crédit de construction de CHF 3'400'000,00 concernant les aménagements routiers de la zone de Court-Champ (Grand-Record, Petit-Record, Place de Court-Champ) Echallens fr pdf
• PM_22-07_demande_de_credit_integrer_releves_lisiere_forestiere_PACom Corbeyrier fr pdf
• Préavis 01/2021 : Demande de crédit de fr. 405'000.- TTC pour l'aménagement routier du chemin des Vignes (étape 1) Lonay fr pdf
• Préavis 02/2017 - Demande de crédit pour financer des travaux de réfection du réseau routier Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 02/2023 - Demande de crédit pour financer des travaux de réfection du réseau routier. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 03/2020 - Demande de crédit pour financer des travaux de réfection du réseau routier. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 05/2016 - Demande de crédit pour financer des travaux de réfection du réseau routier Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 08/2018 - Demande de crédit pour financer la réfection du réseau routier Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 10/2018 - Demande de crédit pour financer des travaux de réfections du réseau routier Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 12/2018 - Demande de crédit pour financer des travaux de réfections du réseau routier Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 12-2025 - Demande de financement pour l'étude préalable à la mise en conformité en matière de protection de l'eau, de l'air et du bien-être animal sur les alpages communaux Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 13/2020 - Demande de crédit pour financer la fin des travaux de réfection du réseau routier, secteur de La Forclaz Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 16-2026 a Demande de crédit et approbation du projet : Réfection du sentier du bord de la Sarine, entre le Pont Turrian et la cascade du Ramaclez, à la suite des intempéries de l’automne 2023 Château-d'Oex fr pdf
• Préavis 16-2026 - Demande de crédit relatif aux travaux de réfection complète du Sentier du Mont Corsier-sur-Vevey fr pdf
• Préavis 17-2023 - Demande de crédit pour l'acquisition de nouveaux logiciels métiers Château-d'Oex fr pdf
• Preavis 2008-294 - Demande de crédit pour réfection d'un tronçon de la route communale et de la conduite d'eau au lieu dit Au Cartier aux Mosses. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 3-2022 Demande de crédit pour la réfection du réseau routier communal - Secteur Vallée de l'Eau Froide à L'Etivaz. Château-d'Oex fr pdf
• Préavis 34 - Demande de crédit destiné à la réfection des aménagements routiers de la route de Morrens sur son tronçon inférieur Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• Préavis 61/2021 : Réponse au postulat de M. A. RYDLO : "Pour une place de jeux et un espace vert au lieu d'une place en béton dans le Quartier de la Blancherie" - Aménagement d'une place de quartier et de deux éco-points à la Blancherie (parcelles 397 et 401) - Demande de crédit extrabudgétaire et a Chavannes-près-Renens fr pdf
• Préavis municipal 28/25 relatif à une demande de crédit d’investissement pour l’achat d’un système de relevé à distance, de modules radio, ainsi que le remplacement d’un tiers des compteurs d’eau potable. Cheseaux-Noréaz fr pdf
• Préavis municipal n°1/17 relatif à la Révision du Plan de quartier du Chêne - Demande de crédit d'étude - fiche d'investissement Aubonne fr pdf
• Préavis Municipal N°15/2023 relatif à une demande de crédit pour la mise en séparatif du tronçon de la route de l'Etraz Est et d'aménagements routiers Senarclens fr pdf
• Préavis n° 09/2024-2025 relatif à une demande de crédit de CHF 370'000.- pour la construction d’un abri forestier Chardonne fr pdf
• Préavis n° 10/2020 relatif à une demande de crédit de fr. 521'200.- pour terminer la mise en oeuvre de la séparation des eaux claires (EC) et eaux usées (EU) dans le quartier du Record et mettre à jour le plan général d'évacuation des eaux (PGEE) La Sarraz fr pdf
• Préavis n° 11/2026 relatif à une demande de crédit de fr. 1'460’000.- concernant la mise en œuvre de la séparation des eaux usées (EU) et eaux claires (EC) avec rénovation de l’aménagement routier du quartier de la Bruyère La Sarraz fr pdf
• Préavis n° 1/2018 relatif à une demande de crédit de fr. 181'000.- pour la réfection et l'extension de la station de relevage des eaux usées située en bordure du chemin AF traversant la plaine entre le quartier du Levant et le chemin des Prés-Morés, au lieu dit "Les Tredaines" La Sarraz fr pdf
• Préavis n°13/2024 demande de crédit de fr. 140'000.- pour l'acquisition de deux logiciels métiers et la migration des données ifnormatiques vers un nouvel hébergeur La Sarraz fr pdf
• Préavis N° 4/2026 : Demande de crédit de construction extrabudgétaire pour la construction d'un nouveau complexe scolaire, structures parascolaires et préscolaires et équipements sportifs dans le quartier des Hauts-de-Dorigny Chavannes-près-Renens fr pdf
• Préavis n° 9/2018 relatif à une demande de crédit de fr. 110'500.- pour le tri et l'évacuation de déchets inertes découverts dans le sous-sol du chantier de construction du nouveau collège secondaire de La Sarraz, à la rue des Guébettes La Sarraz fr pdf
• Préavis no 1/2020 - Séparatif quartier de Perroset, demande du crédit de construction pour le lot 2 Sullens fr pdf