Formulaires

356 formulaires

• Préavis municipal n° 19 (22): Demande d’adoption d’un crédit d’étude pour la mise à jour du manuel d’assurance qualité pour le réseau de distribution en eau potable Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 49 (24) : Demande d’augmentation du budget d’entretien du réseau d’eau potable, compte n°810.3144.01 Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 51 (24) : Demande de crédit d’investissement pour la rénovation du collecteur d’eau claire à la place du collège Champagne fr pdf
• Préavis municipal n° 70 (25) : Demande d’adoption d’un crédit d’étude pour le raccordement du réseau d’eau potable à l’ACRG, en vue de la sécurisation de l’alimentation par le Sud de la Commune Champagne fr pdf
• Préavis n° 06-26 – Demande de crédit pour le remplacement de compteurs d’eau par des appareils avec émetteur de données et pour la pose d’émetteurs de données sur compteurs d’eau existants Chamblon fr pdf
• Préavis n° 07/2025-2026 relatif à une demande de crédit de CHF 411'608.85 concernant la rénovation de la flèche et la réparation des dégâts d’eau du Temple de Chardonne, propriété de la Commune de Chardonne Chardonne fr pdf
• Préavis n° 09-26 – Demande de crédit pour des travaux d’amélioration du réseau d’eau sous pression (ESP) et pour la création d’une nouvelle conduite d’eaux claires (EC) Réservoir-Village, avec annexes Chamblon fr pdf
• Préavis n° 10/2024-2025 relatif à une demande de crédit de réalisation de CHF 59'000.- pour le remplacement de la conduite de captage d’eau, propriété de la Commune de Chardonne, pour la fontaine sur le chemin de la Troille Chardonne fr pdf
• Préavis n°15_2021-26_Demande de crédit complémentaire pour la 1ère étape de l’étude de renouvellement du réseau d’eau La Praz fr pdf
• Préavis n° 21/2025-2026 relatif à une demande de crédit de CHF 176’000.- pour la participation communale aux travaux du SIGE dans le cadre du remplacement d’une conduite d’eau à la route de Baumaroche Chardonne fr pdf
• Préavis n° 3-2024 concernant une demande de crédit de CHF 98’400.00 destiné à la pose d’une conduite d’eau potable au chemin du Frût Chexbres fr pdf
• Préavis n° 37/18 - Demande d'un crédit de CHF 230'000.00 pour l'extension du réseau communal de distribution d'eau potable et de défense incendie,ainsi que la reprise d'installations d'évacuation d'eau usée à la route de Sottens. Moudon fr pdf
• Préavis n° 9/2018 relatif à une demande de crédit de fr. 110'500.- pour le tri et l'évacuation de déchets inertes découverts dans le sous-sol du chantier de construction du nouveau collège secondaire de La Sarraz, à la rue des Guébettes La Sarraz fr pdf
• Préavis no 1/2018 - Demande d'un crédit "Bouclage réseau d'eau Lovettaz" Sullens fr pdf
• Préavis no 1/2023 - Réfection des rues de l’Eglise et de la Grange-Neuve :Demande d'un crédit de construction pour le remplacement et l’extension du réseau d'eau potable - Aménagements routiers « Rue de l'Eglise - Rue de la Grange Neuve » Sullens fr pdf
• Préavis no 3/2023 - Travaux de bouclage de la conduite d’eau potable « Route de Cheseaux et chemin des Pâquis » : Demande d’un crédit de construction pour la pose d’une nouvelle conduite et réfection partielle de la chaussée Sullens fr pdf
• Preuves énergétiques (chauffage et eau chaude) Val Terbi fr pdf
• Procédés, installations, substances, produits et déchets industriels et artisanaux - Formulaire Fribourg fr pdf
• Procédure ENV IN07A : dépôt illégal de déchets Jura fr pdf
• Procuration accès déchetteries de Hautemorges Hautemorges fr pdf
• Questionnaire déchets Ecublens (VD) fr pdf
• Questionnaire - déchets entreprises Le Grand-Saconnex fr pdf
• questionnaire dechets pour entreprises 2025 (1) Oron fr pdf
• Questionnaire gestion déchets urbains incinérables d'entreprises Lancy fr pdf
• Questionnaire sur la gestion des déchets urbains incinérables des entreprises et micro2020 Bernex fr pdf
• Récupérateur d'eau de pluie Châtel-Saint-Denis fr pdf
• relatif à une demande de crédit de CHF 1’090’000 pour les travaux relatifs au remplacement du collecteur EC, chemisage du collecteur EU, remplacement de la conduite d’eau potable et réfection de la chaussée au Chemin de la Trappe Bassins fr pdf
• relatif à une demande de crédit de CHF 370’000 pour les travaux de pose d’une nouvelle conduite d’eau potable, de mise en place d’un bouclage et de réfection complète de la place de la Couronne Bassins fr pdf
• Remplacement de la conduite d’eau potable et de défense incendie au lieu-dit « La Chesaude » avec demande de crédit Forel (Lavaux) fr pdf
• Remplacement de la conduite d'eau potable et de défense incendie au lieu-dit "Pra Palex" avec demande de crédit Forel (Lavaux) fr pdf