Formulaires

356 formulaires

• OFEV : tableau d’élimination des déchets de chantier Jura fr pdf
• Offre d’emploi – surveillant déchetterie Bois-d'Amont fr pdf
• Plan de gestion des déchets de chantier Téléchargement Val de Bagnes fr pdf
• Plan synoptique du réseau d’eau Orbe fr pdf
• PM_24_03_demande credit rplcmt conduite eau potable et place de parc rte Boveau Corbeyrier fr pdf
• Pollution du réseau d'eau potable Formulaire AlertSwiss Valais fr pdf
• Pompe à chaleur (PAC) air/eau ou air/air - dispense d'autorisation Blonay - Saint-Légier fr pdf
• Préavis 03/2025 Demande de crédit de construction pour la réfection des réseaux communaux d'eau potable et d'assainissement Bourg-en-Lavaux fr pdf
• Préavis 03-2026 - demande crédit pour remplacement conduites alimetation eau fontaines Donneloye fr pdf
• Préavis 04 - mise aux normes et amélioration de la distribution et qualité de l'eau, demande de crédit de CHF 180'000, Pomy fr pdf
• Préavis 06/2023 - Demande de crédit pour financer l'étude dédiée à la mise en conformité du réseau d'eau des Mosses. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 06 - remplacement de la conduit de distribution d'eau potable Pomy-Nord, demande de crédit de CHF 380'000, Pomy fr pdf
• Préavis 07-2025 - Demande de crédit pour une installation photovoltaïque sur les façades du bâtiment de la déchetterie, Le Sépey Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 08/2017 - Demande de crédit pour l'élaboration du plan directeur de la distribution d'eau (PDDE) Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 08/2021 - Demande de crédit pour une installation photovoltaïque sur la toiture du bâtiment de la déchetterie. Le Sépey Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 09/2023 - Demande de crédit pour financer l'étude dédiée à la mise en conformité du réseau d'eau des Mosses. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 11-26 - Demande d’un crédit de CHF 225'000.-- pour le remplacement d’une conduite d’eau potable et la mise en séparatif d’une canalisation au chemin des Vignes, sous le Bourg Moudon fr pdf
• Préavis 12/2023 Demande credit etude mise niveau adduction eau phase 1 Le Vaud fr pdf
• Préavis 12-2025 - Demande de financement pour l'étude préalable à la mise en conformité en matière de protection de l'eau, de l'air et du bien-être animal sur les alpages communaux Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2006-268 - Demande de crédit pour la reconstruction d'un collecteur d'eau claire au lieu-dit La Raverette aux Mosses. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2006-271 - Demande de crédit pour la télégestion du réseau de distribution de l'eau des Mosses. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2008-294 - Demande de crédit pour réfection d'un tronçon de la route communale et de la conduite d'eau au lieu dit Au Cartier aux Mosses. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2025 03 Demande credit separatif eau CAD gare college 2025 1754298994 Rossinière fr pdf
• Preavis 3-2022 Demande de crédit pour la réfection du réseau routier communal - Secteur Vallée de l'Eau Froide à L'Etivaz. Château-d'Oex fr pdf
• Préavis municipal 11/22 relatif à une demande d'autorisation d'effectuer des travaux pour un montant de CHF 410'000.-- pour le remplacement de la conduite d'alimentation en eau potable depuis le réservoir du Montéaz - Etape 2 Cheseaux-Noréaz fr pdf
• Préavis municipal 28/25 relatif à une demande de crédit d’investissement pour l’achat d’un système de relevé à distance, de modules radio, ainsi que le remplacement d’un tiers des compteurs d’eau potable. Cheseaux-Noréaz fr pdf
• Préavis municipal n° 02-2023, relatif à la demande d’un crédit de CHF 600’000.00 pour le remplacement de différentes conduites du réseau d’eau potable pour les années 2023 à 2026 Ormont-Dessus fr pdf
• Préavis municipal n° 07-2023, relatif à la demande d’un crédit de CHF 200’000.00 pour des travaux d’aménagement de la déchetterie et des écopoints, ainsi que pour l’achat d’une benne compacteur Ormont-Dessus fr pdf
• Préavis municipal N°09/2022 relatif d la demande de crédit pour la rénovation des salles d'eau dans l'appartement de I'ancienne Forge 17 Senarclens fr pdf
• Préavis municipal n° 17 (22): Demande d’adoption d’un crédit pour le remplacement de la conduite de distribution d’eau potable et la pose d’éclairage public au chemin de l’Industrie Champagne fr pdf